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Marques déposées par monsieur PASCAL LEBLANC
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DOMAINE DES SAULAIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES SAULAIES
Monsieur PASCAL LEBLANC

Numéro de dépôt :
4516679
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
DOMAINE DES SAULAIES de PASCAL LEBLANC

Présentation de la marque DOMAINE DES SAULAIES

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par monsieur PASCAL LEBLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES SAULAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur PASCAL LEBLANC domicilié(e) 1 RUE DES MONTS - 49380 - BELLEVIGNE EN LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LEBLANC PASCAL, Monsieur PASCAL LEBLANC domicilié(e) 1 RUE DES MONTS - 49380 - BELLEVIGNE EN LAYON - France.

La marque DOMAINE DES SAULAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES SAULAIES arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

PASCAL LEBLANC a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 LOULOUS


Monsieur PASCAL LEBLANC - 1 RUE DES MONTS - 49380 - BELLEVIGNE EN LAYON - France


EARL LEBLANC PASCAL, Monsieur PASCAL LEBLANC - 1 RUE DES MONTS - 49380 - BELLEVIGNE EN LAYON - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.